Article 1 : Dispositions g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/p>\n\n\n\nLes pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente d\u00e9terminent les droits et obligations des Parties dans le cadre de la vente des services propos\u00e9s par l\u2019Organisateur DJ. La vente s\u2019effectue via la signature d\u2019un devis et\/ou contrat de prestation de services.<\/p>\n\n\n\n
L’Organisateur DJ se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de modifier les pr\u00e9sentes, \u00e0 tout moment, par la publication d\u2019une nouvelle version sur son Site ou lors d\u2019une nouvelle annexe au devis. Les CGV applicables sont celles en vigueur \u00e0 la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande ou signature du Client. Le Client conserve une copie des CGV avec son devis ou lors de sa commande.<\/p>\n\n\n\n
L’Organisateur DJ s\u2019assure \u00e9galement que leur acceptation est claire et sans r\u00e9serve. Le Client d\u00e9clare avoir pris connaissance de l\u2019ensemble des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, et le cas \u00e9ch\u00e9ant des Conditions Particuli\u00e8res de Vente li\u00e9es \u00e0 un produit ou \u00e0 un service, et les accepter sans restriction ni r\u00e9serve lorsqu\u2019il signe le devis. Le Client reconna\u00eet qu\u2019il a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 des conseils et informations n\u00e9cessaires afin de s\u2019assurer de l\u2019ad\u00e9quation de l\u2019offre \u00e0 ses besoins.<\/p>\n\n\n\n
Si l\u2019une des stipulations des pr\u00e9sentes CGV \u00e9tait annul\u00e9e, cette nullit\u00e9 n’entra\u00eene pas la nullit\u00e9 des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Les clauses demeurent ind\u00e9pendantes. Toute modification contractuelle n\u2019est valable qu\u2019apr\u00e8s un accord \u00e9crit et sign\u00e9 des Parties.<\/p>\n\n\n\n
Si l\u2019une des Parties ne se pr\u00e9vaut pas d\u2019un manquement, par l\u2019autre Partie, \u00e0 l’une quelconque des obligations vis\u00e9es dans les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, cela n\u2019est pas interpr\u00e9t\u00e9 pour l’avenir comme une renonciation \u00e0 l’obligation en cause.<\/p>\n\n\n\n
Article 2 : Prestations de l\u2019Organisateur DJ<\/strong><\/p>\n\n\n\nPlusieurs offres sont propos\u00e9es par l\u2019Organisateur DJ. Celles-ci doivent obligatoirement faire l\u2019objet d\u2019un devis et\/ou contrat de prestation de services pour \u00eatre valablement propos\u00e9es par l\u2019Organisateur DJ. Ce sont ces documents qui encadreront la collaboration des Parties. Elles seront, de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, nomm\u00e9es \u00ab Prestations \u00bb, sauf pr\u00e9cision contraire de l\u2019Organisateur DJ.<\/p>\n\n\n\n
Toute sp\u00e9cificit\u00e9 apport\u00e9e \u00e0 la Prestation dont le Client b\u00e9n\u00e9ficiera sera pr\u00e9cis\u00e9e dans le devis et\/ou dans le contrat de prestation de services. Ces Prestations ne peuvent pas \u00eatre command\u00e9es en ligne, via le Site.<\/p>\n\n\n\n
Article 2.1. Animation DJ<\/strong><\/p>\n\n\n\nL\u2019Organisateur DJ propose des services d’animation DJ pour divers types d’\u00e9v\u00e9nements (mariages, anniversaires, soir\u00e9es d’entreprise, etc.). La Prestation inclut la mise \u00e0 disposition du mat\u00e9riel audio et d’\u00e9clairage n\u00e9cessaire \u00e0 l’\u00e9v\u00e9nement.<\/p>\n\n\n\n
Article 2.2. Organisation d’\u00c9v\u00e9nements<\/strong><\/p>\n\n\n\nL\u2019Organisateur DJ prend en charge la planification et la gestion d’\u00e9v\u00e9nements priv\u00e9s et professionnels, y compris la coordination des prestataires, la d\u00e9coration, la logistique et la gestion des invit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
Article 2.3. Personnalisation d\u2019objets<\/strong><\/p>\n\n\n\nL\u2019Organisateur DJ con\u00e7oit et fabrique des objets personnalis\u00e9s (cadeaux d’entreprise, d\u00e9corations, souvenirs, etc.) selon les sp\u00e9cifications fournies par le Client.<\/p>\n\n\n\n
Article 3 : Conclusion du Contrat<\/strong><\/p>\n\n\n\nLorsque le Client souhaite b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une des Prestations d\u00e9crites, un contrat de prestation de services lui est soumis. Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente sont consid\u00e9r\u00e9es comme une annexe au contrat de prestation de services lors de la signature du devis.<\/p>\n\n\n\n
Il est possible que le Client souhaite b\u00e9n\u00e9ficier de la location ou vente de mat\u00e9riels de l’Organisateur DJ au sein d\u2019une Prestation plus globale. Dans ce cas, s\u2019il ne commande pas en ligne, la location ou la vente est r\u00e9gie par ledit contrat de prestation de services.<\/p>\n\n\n\n
Article 4 : Modalit\u00e9s tarifaires<\/strong><\/p>\n\n\n\nArticle 4.1. Tarifs<\/strong><\/p>\n\n\n\nLes prix sont affich\u00e9s en euros (\u20ac) TTC et comportent une TVA applicable.<\/p>\n\n\n\n
Article 4.2. Modalit\u00e9s de paiement<\/strong><\/p>\n\n\n\nLes modes de paiement accept\u00e9s par l’Organisateur DJ sont : ch\u00e8que, virement bancaire, carte banquaire. Le Client peut choisir le mode de paiement qui lui convient.<\/p>\n\n\n\n
Les modalit\u00e9s de paiement (\u00e9ch\u00e9ancier ou paiement total) sont pr\u00e9cis\u00e9es au sein du Contrat de prestation de services sign\u00e9 par les Parties.<\/p>\n\n\n\n
Article 4.3. Caution pour le Mat\u00e9riel<\/strong><\/p>\n\n\n\nUne caution sera demand\u00e9e pour tout mat\u00e9riel mis \u00e0 disposition pour l’\u00e9v\u00e9nement. Le montant de la caution sera pr\u00e9cis\u00e9 dans le contrat de prestation de services. La caution sera restitu\u00e9e au Client \u00e0 la fin de l’\u00e9v\u00e9nement, sous r\u00e9serve que le mat\u00e9riel soit retourn\u00e9 en bon \u00e9tat. En cas de d\u00e9t\u00e9rioration ou de non-retour du mat\u00e9riel, la caution sera partiellement ou totalement retenue.<\/p>\n\n\n\n
Article 4.4. Frais de d\u00e9placements de l’Organisateur DJ<\/strong><\/p>\n\n\n\nLe Client remboursera \u00e0 l’Organisateur DJ ses frais de voyage et de s\u00e9jour connus \u00e0 l’occasion de tous les d\u00e9placements effectu\u00e9s par lui-m\u00eame et ses collaborateurs dans le cadre de la prestation, et ce, sur justificatifs et \u00e0 la condition que ces frais de d\u00e9placement aient \u00e9t\u00e9 pr\u00e9alablement accept\u00e9s par le Client.<\/p>\n\n\n\n
Les sommes engendr\u00e9es par les d\u00e9placements et dues \u00e0 ce titre doivent \u00eatre r\u00e9gl\u00e9es dans un d\u00e9lai de 30 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la note de frais par le Client.<\/p>\n\n\n\n
Article 4.5. Sanction du d\u00e9faut de paiement<\/strong><\/p>\n\n\n\n\u00c0 d\u00e9faut de paiement du prix dans les modalit\u00e9s indiqu\u00e9es sur le Site ou sur le contrat de prestation de services, l’Organisateur DJ peut, outre le fait de demander en justice l\u2019ex\u00e9cution de la prestation vis\u00e9e, suspendre le jeu de toute garantie et r\u00e9silier les contrats en cause.<\/p>\n\n\n\n
En tout \u00e9tat de cause, l’Organisateur DJ se r\u00e9serve le droit de suspendre temporairement l\u2019ex\u00e9cution de la Prestation ou la livraison, jusqu\u2019\u00e0 la remise en ordre de paiement du Client.<\/p>\n\n\n\n
Si le Client ne r\u00e8gle pas les factures en attente, l’Organisateur DJ se r\u00e9serve le droit d\u2019engager toute proc\u00e9dure de recouvrement afin d\u2019obtenir le paiement de ces sommes. Lorsque c\u2019est le cas, des p\u00e9nalit\u00e9s de retard \u00e9gales au taux d\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal seront appliqu\u00e9es. Si le Client est un professionnel, une indemnit\u00e9 forfaitaire de recouvrement de 40 \u20ac (quarante) est ajout\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Article 5 : D\u00e9lai de r\u00e9tractation<\/strong><\/p>\n\n\n\nLors de la signature du contrat de prestation de services, les modalit\u00e9s du droit de r\u00e9tractation sont indiqu\u00e9es au Client dans ledit document qui l\u2019engagera d\u00e9finitivement.<\/p>\n\n\n\n
Article 6 : Obligations et responsabilit\u00e9s des Parties<\/strong><\/p>\n\n\n\nLes obligations et responsabilit\u00e9s des Parties sont pr\u00e9cis\u00e9es dans le contrat de prestation de services. De mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale :<\/p>\n\n\n\n
\n- L\u2019Organisateur DJ est tenu d\u2019une obligation de moyens dans la r\u00e9alisation des Prestations.<\/li>\n\n\n\n
- Il est responsable de son fait et non pas de ceux des tiers et autres prestataires de services ind\u00e9pendants avec qui il peut collaborer.<\/li>\n\n\n\n
- Le Client est tenu d\u2019une obligation de collaboration ainsi que d\u2019une obligation de paiement.<\/li>\n\n\n\n
- Il est responsable de son fait ainsi que de l\u2019utilisation du mat\u00e9riel lors de l\u2019\u00e9v\u00e9nement.<\/li>\n\n\n\n
- L\u2019Organisateur DJ est r\u00e9put\u00e9 avoir livr\u00e9 une Prestation conforme aux r\u00e9glementations en vigueur ainsi qu\u2019aux pr\u00e9sentes et au contrat de prestation de services.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Article 7 : R\u00e9clamations du Client<\/strong><\/p>\n\n\n\nLe Client peut pr\u00e9senter toute r\u00e9clamation ou tout probl\u00e8me en contactant l’Organisateur DJ au moyen des coordonn\u00e9es suivantes : courrier postal \u00e0 l\u2019adresse du si\u00e8ge : 14 rue de la Cousance 55120 AUBREVILLE ou par mail \u00e0 l\u2019adresse contact@fradevents.com.<\/p>\n\n\n\n
Article 8 : Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n\n\n\nLes marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vid\u00e9os, textes ou plus g\u00e9n\u00e9ralement toute information, cr\u00e9ation et support, objet de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sont et restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l’Organisateur DJ. Aucune cession de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle n\u2019est r\u00e9alis\u00e9e au travers des pr\u00e9sentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.<\/p>\n\n\n\n
Article 9 : Force majeure et exception d\u2019inex\u00e9cution<\/strong><\/p>\n\n\n\nTout \u00e9v\u00e9nement ind\u00e9pendant de la volont\u00e9 des Parties, qualifi\u00e9 de force majeure au sens de l\u2019article 1218 du Code civil, est consid\u00e9r\u00e9 comme une cause d’exon\u00e9ration de leurs obligations et entra\u00eene la suspension de la vente. Cet \u00e9v\u00e9nement doit emp\u00eacher l\u2019ex\u00e9cution des obligations des Parties dans les modalit\u00e9s normalement pr\u00e9vues par ces Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. Les Parties se rapprochent dans les plus brefs d\u00e9lais pour convenir de nouvelles modalit\u00e9s de livraison.<\/p>\n\n\n\n
Si l\u2019une des Parties ne respecte plus une de ses obligations (paiement, ex\u00e9cution de la prestation, collaboration) alors qu\u2019elle est exigible, l\u2019autre Partie peut refuser d’ex\u00e9cuter une de ses obligations \u00e0 son tour. Cela est autoris\u00e9 seulement si l\u2019inex\u00e9cution de cette obligation est suffisamment grave et emp\u00eache la collaboration. La Partie qui remarque une inex\u00e9cution de la part de l\u2019autre lui notifie par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception. Un d\u00e9lai d\u2019un mois est laiss\u00e9 aux Parties afin qu\u2019elles trouvent un terrain d\u2019entente pour reprendre le cours de la collaboration. Si la Partie d\u00e9faillante n\u2019a pas ex\u00e9cut\u00e9 son obligation \u00e0 l\u2019issue du d\u00e9lai, alors la vente sera r\u00e9sili\u00e9e, sans aucune indemnit\u00e9 de r\u00e9siliation.<\/p>\n\n\n\n
Article 10 : Protection des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\nPour \u00e9diter un devis et r\u00e9pondre aux diff\u00e9rents besoins du Client, celui-ci doit indiquer diff\u00e9rentes donn\u00e9es personnelles lors de son contact avec l\u2019Organisateur DJ : nom, pr\u00e9nom, adresse email, adresse postale, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone.<\/p>\n\n\n\n
L’Organisateur DJ proc\u00e8de \u00e0 la collecte et au traitement de ces donn\u00e9es personnelles dans l\u2019unique but de mener \u00e0 bien son activit\u00e9 et respecter ses obligations. Le Client consent \u00e0 fournir ses donn\u00e9es sur la base l\u00e9gale du contrat qui les lie. L’Organisateur DJ agit en tant que responsable de traitement.<\/p>\n\n\n\n
Suite \u00e0 la fin de la prestation, les donn\u00e9es personnelles sont conserv\u00e9es pour une dur\u00e9e de 4 ans.<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales, le Client dispose de divers droits \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ses donn\u00e9es personnelles. Il peut \u00e0 tout moment en demander l\u2019acc\u00e8s, la rectification, s\u2019opposer au traitement, retirer son consentement, en demander la portabilit\u00e9 et s\u2019opposer \u00e0 toute utilisation de ses donn\u00e9es \u00e0 des fins de prospection. Pour exercer un de ses droits, le Client doit contacter l’Organisateur DJ \u00e0 contact@mssm-evenement.fr. S\u2019il estime que cette derni\u00e8re n\u2019a pas respect\u00e9 ses droits, il peut en notifier la CNIL (Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s) en effectuant une r\u00e9clamation d\u00e8s qu\u2019il a connaissance d\u2019une \u00e9ventuelle violation.<\/p>\n\n\n\n
Article 11 : Droit applicable et r\u00e8glement des conflits<\/strong><\/p>\n\n\n\nTout Client consommateur peut contacter le m\u00e9diateur comp\u00e9tent pour les litiges relevant du fait de l’Organisateur DJ. Le m\u00e9diateur peut \u00eatre contact\u00e9 une fois que les Parties sont entr\u00e9es en contact dans le but de r\u00e9gler le diff\u00e9rend naissant.<\/p>\n\n\n\n
Dans un premier temps, le Client est invit\u00e9 \u00e0 contacter l’Organisateur DJ \u00e0 l\u2019adresse suivante : contact@mssm-evenement.fr et \u00e0 d\u00e9crire le probl\u00e8me le plus pr\u00e9cis\u00e9ment possible.<\/p>\n\n\n\n
Si les Parties ne parviennent pas \u00e0 trouver un terrain d\u2019entente, le Client pourra, dans un second temps, contacter le m\u00e9diateur de la consommation comp\u00e9tent ou les tribunaux comp\u00e9tents de la Meuse.Les CGV et les op\u00e9rations qui en d\u00e9coulent sont r\u00e9gies par le droit fran\u00e7ais. Elles sont r\u00e9dig\u00e9es en langue fran\u00e7aise et cette version pr\u00e9vaut sur toute autre version traduite.<\/p>\n\n\n\n
En cas de litige qui n\u2019aurait pas su \u00eatre r\u00e9gl\u00e9 de mani\u00e8re amiable, les tribunaux fran\u00e7ais seront comp\u00e9tents dans les conditions de droit commun.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Date de derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 01\/12\/2024 Ces pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente \u00e9tablissent les conditions contractuelles applicables dans la relation commerciale \u00e9tablie entre le client, ci-apr\u00e8s le \u00ab Client \u00bb, et le prestataire, ci-apr\u00e8s l\u2019\u00ab Organisateur DJ \u00bb : L\u2019entreprise FRAD\u2019EVENTS, domicili\u00e9 au 14 rue de la Cousance 55120 AUBREVILLE et immatricul\u00e9 sous […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-2","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/fradevents.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/fradevents.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/fradevents.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/fradevents.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/fradevents.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/fradevents.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":214,"href":"https:\/\/fradevents.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2\/revisions\/214"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/fradevents.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}